Banking & Finance et titrisation

Nous conseillons en matière d’opérations bancaires, de financement et de titrisation sur l’ensemble du cycle de vie, de la structuration, de la négociation et de la documentation au closing, aux sûretés et à l’accompagnement réglementaire continu. Nous représentons des prêteurs, des emprunteurs, des initiateurs et des arrangeurs dans des opérations de financement nationales et transfrontalières.

Notre pratique couvre

• constitution et agrément réglementaire par la CSSF d’établissements de crédit, de PSF et d’organismes de titrisation
• banque privée, conformité réglementaire et contentieux bancaire
• financements senior et subordonnés, financements de projets et d’acquisitions
• financements adossés à des actifs et à des créances hypothécaires
• titrisation :
  Nous conseillons en matière de structuration, de constitution et de fonctionnement de véhicules de titrisation luxembourgeois, réglementés ou non réglementés, pour un large éventail de classes d’actifs. Notre travail couvre l’ensemble du cadre juridique et réglementaire , y compris la constitution de l’entité, la structuration des compartiments, les agréments de la CSSF lorsqu’ils sont requis, l’éligibilité des actifs, les aspects liés à la cotation, les mécanismes de transfert de risque et de flux de trésorerie, ainsi que la rédaction et la négociation de la documentation d’opération et de financement. Nous conseillons tant sur les titrisations par cession parfaite (true sale) que sur les titrisations synthétiques, pour de multiples classes d’actifs, dont les prêts automobiles, les créances de leasing, les créances de cartes de crédit ainsi que les prêts performants et non performants. Conjointement avec nos équipes Corporate, M&A et marchés de capitaux et de conseil fiscal, nous accompagnons la structuration et le lancement de grands programmes et plateformes de titrisation, y compris des opérations complexes multi-compartiments et de grande envergure.